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1
166
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Acquisition au sieur
Signé illisiblement.
Maire de cette ville
de vie
être signalées.
600
avoir le titre de secrétaire titulaire au même titre que son collègue du bureau central.
rapportées.
60 Entretien des promenades, squares et jardins publics
Liquidation de la
Dépenses
cependant, il est possible, à toute rigueur,
1.50
comptabilité sur l'ensemble du service financier de l'hôpital civil de
de lui restituer les sommes qu'il a payées à
Le Conseil adoptant la proposition
par la capitulation définitive de l'Allemagne.
Maire.
221
Il fait remarquer que par une délibération prise
amélioration notable à la voie publique précisément en un point
Vallet Charles
43
Tirage des obligations de l'emprunt
somme annuelle de 390 francs, au lieu
Belfort, lauréat du 1er prix de version latine au concours général de tous les
quelques parties de la République,
Le Conseil Municipal
Les dépenses tant ordinaires qu'extraordinaires
Le Conseil municipal, après délibération :
Boite aux lettres du
600
Désigne au choix de la Municipalité, Monsieur Bouillon, qui fournit les meilleures réfé-
aux monuments
réfection du mur du cimetière
domicilié à Pérouse
Repos hebdomadaire - Dérogation - Avis
conséquence il a en sa dite qualité fait
dans le sein de la mère patrie après une séparation de 48
221
Reconstitution des musiques françaises sinistrées - Demande
Stage d'un an
Le Conseil Municipal,
nouvelle caisse de retraites du personnel municipal, adopté par l'assemblée
Il appert de ce rapport que les numéros sortis de l'urne sont les suivants :
Vu pour récépissé
communaux
forêt du
6190
Caisse de retraites
des dépenses pour l'exercice 1879, savoir :
nouveaux :
200
fixé au budget à la somme de 3000 francs et de l'augmenter de 600 francs par an, ce
encore arrivée.
Belfort le 19 avril 1891
Le titulaire actuel du poste de chef de
Julien Edmond
400
domicilié à Pérouse
28 Traitement des gardes forestiers
mobiliaire du dix huit février dernier que tous citoyens
828,97
15 Traitement des vétérinaires chargés de la visite de la
Crédit
vicinales. Exercice 1899.
domicilié à Offemont
19
sans exception seront tenus de se rendre à
222
60 Entretien des fontaines et conduites d'eau
200
114
au Pont à Bascule
2 Ecole du faubourg des Vosges à 1200
39 Subvention extraordinaire à l'hôpital civil
15. Bois et planches
Marché Couvert
Considérant qu'aux termes de l'article 11 du décret du 4
dans la forêt du Salbert.
222
200
1400
Signé : Bacalerie
Orphelin de la Ville.
Morel
trois heures de relevée jusqu'à six pour
16. Lattes
1300 2000
200
portées par les dites lois, arrêtons en outre
223
223
24,89
17. Ciments
vient
Navel
publique.
du bétail les jours de foire